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INTRODUCTION

Il est préalablement précisé que les présentes conditions régissent les ventes réalisées sur www.kshouse.fr.

Ces conditions s’appliquent à l’exclusion de toutes autres conditions notamment celles en vigueur pour les ventes en magasin.

Toute commande emporte l’adhésion sans réserve du client aux présentes conditions générales.

1. PRIX

Les prix de nos produits sont indiqués en euros. K’S House se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande, sous réserve de disponibilité.
Les produits demeurent la propriété de K’S House jusqu’au paiement complet du prix.

Les frais de port peuvent être modifiés à tout moment par K’S House.

2. COMMANDE

La prise de commande s’effectue sur le site internet de K’S House : www.kshouse.fr

Les informations énoncées par l’acheteur, lors de la prise de commande engagent celui-ci:

– En cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, K’S House ne saurait être tenu responsable de l’impossibilité de livrer le produit.

– Les commandes ne sont définitives que lorsqu’elles sont confirmées par le règlement intégral du montant de la commande.

– Toute modification ou résolution de la commande par l’acheteur ne peut être prise en considération et le montant versé ne sera pas restitué.

– Les offres de produit sont valables dans la limite des stocks disponibles.

3. PAIEMENT

Vous choisissez le mode de paiement parmi ceux proposés sur le site :
– cartes bancaire, parmi celles proposées

Notre site est sécurisé pour toutes les transactions de paiement par le système de cryptage SSL, garantissant une totale confidentialité des informations transmises.

4. LIVRAISON

Dès réception de votre commande enregistrée sur le site www.kshouse.fr et de votre paiement nous vous expédions vos produits.
Nous avons sélectionné Mondial Relay et La Poste Colissimo pour le transport de vos marchandises.
L’envoi se fait à l’adresse que vous nous avez communiquée.

Les délais indiqués sont des délais moyens habituels (3 jours ouvrés à 4 semaines). Certains produits nécessitent un temps de confection plus long, ainsi, le délai de livraison peut aller jusqu’à plusieurs semaines. Il est important également de noter qu’une rupture de stock de l’un de nos produits fait-main, peut engendrer un délai de livraison plus long.

En cas d’articles livrables à des dates différentes compte tenu de leur disponibilité, le délai de livraison indiqué est le délai le plus long. K’S House se réserve la possibilité de fractionner les livraisons pour tenir compte de ces délais de disponibilité. La participation aux frais d’expédition ne sera facturée que pour un seul envoi.
 K’S House ne saurait être tenu pour responsable d’une éventuelle détérioration des produits.
En cas de retard de livraison, nous vous proposons une nouvelle date de livraison.

Les produits sont livrés à l’adresse de livraison indiquée par le Client lors du processus de commande. Le Client s’engage donc à réceptionner les produits à l’adresse indiquée sur le bon de commande.

Il appartient au Client de vérifier l’exactitude des informations saisies avant la validation de la commande. En cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire (nom, prénom, numéro et nom de rue, code postal, nom de ville, numéro de téléphone ou adresse électronique), la boutique K’S House ne saurait être tenue responsable de l’impossibilité dans laquelle elle pourrait être de livrer la commande.

La livraison des produits est assurée en France métropolitaine.

La commande est livrée en une seule fois. K’S House se réserve néanmoins la possibilité de fractionner la commande du Client en plusieurs expéditions sans coût supplémentaire pour le Client. Si le client souhaite 2 lieux de livraison distincts, il doit passer 2 commandes, avec les frais de livraison liés.

– Toute modification ou résolution de la commande par l’acheteur ne peut être prise en considération et le montant versé ne sera pas restitué.

– Les offres de produit sont valables dans la limite des stocks disponibles.

5. DISPONIBILITE

Nos offres de produits et prix sont valables tant qu’ils sont visibles sur le site www.kshouse.fr dans la limite des stocks disponibles. Dans le cas d’une indisponibilité de produits après passation de votre commande, nous vous en informons par mail ou par tout autre moyen. Votre commande sera automatiquement annulée et vous serez immédiatement remboursé si votre compte a été débité.

6. DROIT DE RETRACTATION

Conformément à la loi en vigueur, vous disposez d’un droit de rétractation de 14 jours ouvrables à compter de la réception du bien commandé aux fins d’échange ou de remboursement.
Ce droit de rétractation ne s’applique pas pour les contrats de fournitures de produits qui, comme pour certains produits alimentaires, par leur nature ne peuvent être réexpédiés ou sont susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement.
L’exercice du droit de rétractation oblige le commerçant au remboursement de la marchandise et des frais de port initiaux, dans un délai de 30 jours. Vous pouvez également choisir l’échange du produit.
Les frais de retour de renvoi des marchandises sont à la charge du consommateur. Le produit doit être impérativement retourné dans son emballage d’origine, intact, accompagné de tous les accessoires éventuels, notices d’emploi et documentations.
Le fait de ne pas réceptionner ou de ne pas retirer les produits ne peut en aucun cas être assimilé à l’exercice implicite du droit de rétractation.

7. CONFIDENTIALITE

K’S House s’engage à ne pas divulguer à des tiers les informations que vous lui communiquez. Ces informations ne seront utilisées que pour le traitement de la commande et que pour renforcer et personnaliser la communication réservée aux clients de K’S House.

Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux données personnelles qui vous concerne ainsi qu’un droit d’opposition.
Pour exercer l’un de ces droits, il vous suffit d’adresser un courrier au siège social de K’S House ou à l’adresse électronique : contact@kshouse.fr.

8. RESPONSABILITE

Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur.

Vous êtes seul responsable du choix des produits et de leur conservation à compter de leur livraison et de leur utilisation. K’S House ne saurait être tenu responsable de tout dommage intervenant de ce fait.

K’S House ne saurait être tenu pour responsable de l’inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou de grève totale ou partielle des services postaux.

K’S House ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage de quelque nature que ce soit résultant de l’interprétation ou de l’utilisation des informations disponibles sur le site www.kshouse.fr.

9. PROPRIETE INTELLECTUELLE

Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur le site www.kshouse.fr sont réservés au titre de la propriété intellectuelle ainsi que du droit d’auteur et pour le monde entier.

A ce titre et conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle, seule est autorisée l’utilisation pour un usage privé, individuel et personnel.

10. DROIT APPLICABLE

Les présentes conditions ainsi que les droits et obligations des parties nés de l’exécution du contrat de vente sont régis par le droit français.
Dans l’hypothèse où un litige naîtrait de l’exécution du contrat, les parties s’engagent avant toute action judiciaire à rechercher une solution amiable.
En cas de litige, seuls les tribunaux français seront compétents.

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